Mentions légales

Remarque préalable:

Pour contacter les services de la DSDEN de la Haute-Saône :

DIRECTIONS DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE LA HAUTE-SAÔNE
5 place Beauchamp
BP 419 70013 Vesoul Cedex
Tél. : 03 84 78 63 00
Fax : 03 84 78 63 63

Pour accéder à l’annuaire ou l’organigramme de la DSDEN, consultez cette page.

1. Présentation

Le site http://vesoul2.circo70.ac-besancon.fr/ est le site officiel de la circonscription de Vesoul Nord du département de la Haute-Saône de l’académie de Besançon. Il propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur la pédagogie et le système éducatif.

 2. Hébergement
Direction des Services Informatiques
Rectorat de l'académie de Besançon
10, rue de la Convention
25000 BESANÇON
Téléphone : 03 81 65 47 00
ce.dsi@ac-besancon.fr
3. Directeur de publication

Le directeur de la publication est Liliane MENISSIER, DASEN du département de la Haute-Saône (Directrice Académique des Services de l’Éducation Nationale)

4. Responsable d’édition

Le responsable d’édition est Mickaël PORTE, IEN de la circonscription Vesoul 2 de la Haute-Saône.

5. Webmestres
  • Lise ROMAN : lise.roman@ac-besancon.fr  
6. Droit d’auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement.

Pour la documentation pédagogique proposée, les auteurs préciseront dans quel cadre celle-ci peut être partagée.

Dans tous les cas, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus des sites des circonscriptions du département du la Haute-Saône est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs.

Vous pouvez utiliser le formulaire de contact (en bas de page) en cas de besoin, ou les formulaires de contacts des circonscriptions.

Toute copie partielle ou totale de ces sites est soumise à autorisation.

7. Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas les circonscriptions du département de la Haute-Saône quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

8. Création de liens vers http://vesoul2.circo70.ac-besancon.fr/

Le site de la circonscription Vesoul 2 du département de la Haute-Saône autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

9. Protection des données personnelles

Conformément aux textes européens et français en vigueur, et notamment la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi du n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant. Plus d’informations sont disponibles sur le site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) et sur le site académique du Rectorat de Besançon.

Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier à :

Mickaël PORTE, Inspecteur de l’Education Nationale,
5 place Beauchamp
BP 419
70013 Vesoul Cedex

10. Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces cookies ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

11. Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier dans l’utilisation des adresses électroniques du personnel académique.

Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés.

En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel académique, et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

12. Outils web utilisés

Site réalisé avec le logiciel libre WordPress avec le thème Tweenty Fourteen sous licence GPL.

Mise en ligne : septembre 2015